Démocratie et force communautaire
par Godin, Richard
La Révolution tranquille aura sans nul doute constitué le principal courant de modernisation de l'État québécois. En moins de 10 ans, le Québec se relèvera : son économie et sa situation sociale atteindront un niveau comparable à ses voisins du Canada et des États-Unis.Toutefois, l'État providence d'alors ne suffira pas à combler tous les besoins de la population québécoise. Il générera même souvent des situations contradictoires aux objectifs encourus, oubliant même de défendre les intérêts de ses citoyens dans les régions rurales et dans les quartiers populaires des grandes villes. À partir des années 1970, la démocratie classique atteindra ses limites en termes d'efficacité. Émergera alors, autour de pôles relativement circonscrits, un phénomène sociologique neuf au Québec : la vie associative animée par des groupes populaires. C'est le début de la démocratie participative.
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« Le projet de construire "un autre monde possible", se décline au pluriel. »
Samir Amin (2007)
Les trente dernières années du XXe siècle coïncideront avec la naissance d'une nouvelle forme de démocratie au Québec : la démocratie participative. Entre 1970 et 2000, le Québec verra sa démocratie parlementaire interpellée par une base populaire animée de justice sociale et d'équité économique. La démocratie se transportera alors à l'extérieur de l'Assemblée nationale sous l'effet de politiques nationales de développement. La réaction des populations se traduira par la création de groupes de défense des droits et des comités de citoyens.
Il faut rappeler que l atradition du mouvement communautaire autonome québécois, lequel s'organise bien avant l'avènement de la Révolution tranquille, évoluera selon cinq périodes relativement distinctes (NOTE 1).
Avant 1960, le mouvement repose sur une tradition de charité chrétienne, d'aide aux indigents et d'action bénévole. Pendant les décennies 1960 et 1970, le mouvement, de tradition dite de l'animation sociale, se mobilise pour lutter contre les inégalités sociales. À partir de 1976 jusque vers la fin des années 1980, le mouvement orientera ses actions dans une optique identitaire, afin de répondre à des groupes spécifiques aux prises avec les changements sociaux, comme les jeunes et les femmes.
À partir du début des années 1990, une nouvelle tradition s'imposera : le modèle de partenariat entre la société civile et l'État, dans l'organisation de services et le développement social et économique. Enfin, à partir des années 2000, ce partenariat prendra la forme d'un prolongement de l'État dans les affaires des groupes communautaires, lesquels seront largement tributaires du financement de l'État. En somme, c'est par l'entremise de la démocratie participative que se construira un autre pan de la société civile (NOTE 2) au Québec.
L'idée de réaliser des avancées sociales, politiques et économiques par un effort collectif désintéressé n'est pas neuve en soi. Ce qui est nouveau au Québec, c'est l'approche par contrat d'association (NOTE 3). Cela mènera à l'édification d'une société civile diversifiée d'une grande ampleur. Cette dernière se construira en fonction des combats àmener dans le champ sociopolitique : développement durable, gestion du territoire et des ressources, environnement, inégalités sociales et économiques, l'avenir des jeunes, la place des femmes en société et la violence dont elles sont victimes. De plus, ces combats s'appuieront sur un nouvel élément d'intervention et de pouvoir dans la société canadienne : la charte des droits et libertés accordera aux juges un grand pouvoir d'intervention.
Il en résultera une structure démocratique participative non figée dans le temps et l'espace, évolutive et ouverte aux changements. Et de cette structure découleront des éléments nouveaux du patrimoine démocratique du Québec. Mais quels seront les fondements de cette démocratie participative ? À quoi ressemblera la structure de cette dernière ? Comment se distinguera-t-elle de la grande structure étatique ? Et de quelle manière enrichira-t-elle le patrimoine démocratique ? À terme, la démocratie ne sera plus l'apanage unique du système politique parlementaire.
Fondements de la démocratie participative au Québec
Deux événements historiques ont joué un rôle clé dans la formation d'une démocratie participative au Québec et permettent d'en comprendre les moteurs et les objectifs. Le premier réfère à l'Opération dignité, qui visera à contrer un projet de développement régional du gouvernement provincial dans l'est du Québec, entre 1966 et 1973. Le second atrait au développement rapide, entre 1970 et 1974, du Front d'action politique (FRAP), une formation politique municipale de nature populaire à Montréal.
Dans les deux cas, en ressortira un héritage durable du point de vue de la démocratie participative, que l'on peut ici définir comme « l'expérimentation de l'appropriation collective de l'acte politique » (NOTE 4).
L'Opération dignité
Au cours des années 1960, une divergence d'importance opposera gouvernements fédéral et provincial en matière de développement économique : le premier préconisera un renforcement des structures industrielles existantes en milieu urbain, dont Montréal; le second, le contraire, avec la stimulation de la croissance économique en régions. Les deux gouvernements travailleront cependant de concert à une politique provinciale (NOTE 5) qui va contribuer à l'éclosion des mouvements populaires organisés en régions.
Un des événements marquants de cette politique provinciale sera un projet du Bureau d'aménagement de l'est du Québec (BAEQ), lequel planifiera, en 1966, de grands travaux d'aménagement du territoire dans l'est du Québec (Bas-Saint-Laurent et Gaspésie), dont la fermeture de 85 villages, le déplacement de quelque 65 000 personnes, de même que la fusion de quelque 200 municipalités en une vingtaine de villes deplus de 6 000 habitants, et des changements de vocation forcés pour certaines économies locales.
Au début des années 1970, des citoyens des régions concernées, insatisfaits des projets de développement imposés, et choqués de voir le gouvernement fermer des villages, se lanceront dans une campagne de résistance et d'action sociale : l'Opération dignité. Organisée autour de l'axe paroissial et initiée par trois curés (NOTE 6), le mouvement visera à faire « déraper » le projet du BAEQ (NOTE 7), tout en revendiquant travail et dignité pour les populations dans leur milieu rural (NOTE 8).
Les médias accorderont une place de choix à l'Opération dignité, si bien que le gouvernement sera contraint de reculer. Aujourd'hui encore, cette tranche d'histoire fonde les mouvements de défense du développement durable comme, par exemple, Solidarité rurale du Québec (NOTE 9).
De cette résistance citoyenne naîtra l'action sociale concertée. « Celle-ci se manifeste en particulier dans l'appui accordé aux différents mouvements de solidarité qui surgissent alors et qui vont subsister jusqu'à aujourd'hui : les Opérations-Dignité (1970-1972), le JAL (1973-1974), la Coalition Urgence rurale (1980-1990). » (NOTE 10) Au départ, des groupes populaires émergeront spontanément et s'organiseront au fil des événements, fonctionnant à l'aide d'une structure organisationnelle souple et légère disposant de peu de moyen.
La solidarité du réseau de proximité, le sentiment identitaire et l'appartenance au milieu serviront plus que jamais de maillage face au géant qu'est l'État. La parole citoyenne solidaire s'exprimera d'une seule et même voix. Mais l'élément clé de l'émergence des nouvelles formes d'aménagement communautaire résidera dans « l'idéologie dominante » de technocrates qui perçoivent les populations rurales « comme un réservoir de ressources humaines et physiques pour la société urbaine ».
Les Opérations dignité et le projet JAL (NOTE 11) serviront de modèle de démocratie participative partout au Québec. « Ces formes d'aménagement retiennent beaucoup l'attention des groupes d'individus aux prises avec un sous-emploi chronique et faisant face à une éventuelle migration. Elles sont considérées par eux comme une des meilleures possibilités immédiates de prise en charge de leur destin. » (NOTE 12)
Le Front d'action politique (FRAP)
Parallèlement, le gouvernement provincial de l'Union nationale de Daniel Johnson instituera, en 1966, la Commission d'enquête sur la santé et le bien-être social, connue sous le nom de Commission Castonguay-Nepveu. Entre 1966 et 1970, cette commission effectuera différentes enquêtes visant à établir une politique globale de la sécurité du revenu, de la santé et des affaires sociales (NOTE 13). Cette commission révélera qu'une personne sur trois vit une situation de pauvreté au Québec. L'intégration des politiques sociales conduira à la création du ministère des Affaires sociales, lequel aura pour mission de coordonner les soins de santé et les services du bien-être social en tenant compte du milieu.
C'est dans ce contexte que naîtront des « regroupements de citoyens » dans les « quartiers défavorisés des villes », en vue d'offrir des services à la population : services juridiques et médicaux, coopératives d'habitation et d'alimentation, services de garde. Tout comme dans les régions, le clergé sera omniprésent, par l'entremise des « organismes diocésains ».
Le développement communautaire naissant, au début des années 1970, sera servi par une nouvelle classe de travailleurs : les animateurs communautaires. « Les vieilles notions d'indigent et de charité publique font place à celles de droits des citoyens et de justice sociale. » (NOTE 14) Cette nouvelle façon d'appréhender les affaires publiques connaîtra une croissance fulgurante. Elle devient, par ailleurs, un lieu de « politisation » et de contestation du pouvoir, étant donné l'influence du syndicalisme de l'époque.
En 1970, un groupe de citoyens de Montréal jettera les bases d'une force politique municipale animée par ses relations étroites avec le monde syndical, les groupes populaires et les comités de citoyens. Formé de militants syndicaux, de travailleurs non syndiqués, d'animateurs sociaux et d'étudiants, le Front d'action politique (FRAP) proposera d'aborder les problèmes par la base, en réaction à l'administration du maire Jean Drapeau, laquelle imposera ses vues et ses décisions aux citoyens.
Les tensions entre le FRAP et les autorités gouvernementales seront fortes, et les sujets abordés, variés : santé, transports en commun, développement socioéconomique, culture. Lors de l'élection municipale de 1971, le FRAP réussira à obtenir 15 % des intentions de vote là où il présente des candidats. En 1972, il s'avérera un parti des travailleurs en lien avec les syndicats, ce qui conduira éventuellement à sa dissolution, en 1973. Mais le FRAP demeurera, d'un point de vue historique, un catalyseur des forces populaires et citoyennes, un mobilisateur social, voire l'étape qui mènera à une prise en charge de certains services communautaires par l'État québécois.
1970, une décennie cruciale
En clair, les années 1970 seront celles de l'expérimentation sociale dans une perspective de démocratisation des institutions publiques. Ce sera l'ère de la démocratie directe et des projets innovateurs mis de l'avant par les citoyens. Malgré le climat de contestation populaire de l'époque et l'esprit marxiste-léniniste qui domineront les débats, les groupes communautaires se constitueront formellement en assemblée générale, par l'élection de représentants à un conseil d'administration et par l'adoption de statuts et règlements, et d'objectifs de planification. Cette structure caractérisera le fonctionnement du mouvement communautaire d'alors, comme celui d'aujourd'hui.
Plusieurs groupes créés durant la décennie 1970 desservent toujours la population québécoise. Notons par exemple la Fédération des associations coopératives d'économie familiale du Québec (FACEF) et l'Action Réseau Consommateur (ARC) (NOTE 15), lesquelles seront fusionnées, en 2001, pour devenir l'Union des consommateurs. Autre référence en la matière, le Frontd'action populaire en réaménagement urbain (FRAPRU), fondé en 1978, lutte pour le droit au logement partout au Québec.
Mais l'État québécois récupérera l'action sociale en l'intégrant à ses pratiques, comme dans le cas du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE). « En décembre 1978, le gouvernement [...] ouvrait la porte au débat public en fondant l'approche de l'examen public sur la volonté de la société de déclencher elle-même un débat. Le débat n'est pas lancé par le promoteur, mais par la population: c'est la pierre angulaire des assises du BAPE, de son succès et de sa longévité. » (NOTE 16) La création du BAPE est une véritable consécration de la démocratie participative.
La démocratie participative comme prolongementde l'État ?
Au courant des années 1980 et 1990, le mouvement communautaire subira d'énormes transformations structurelles, enprenant le virage du partenariat avec l'État québécois, ce qui résultera en un clivage des pratiques citoyennes « institutionnalisées » et « non-institutionnalisées ».
Les pratiques citoyennes institutionnalisées renvoient aux réformes de l'État, en 1991, en matière de santé et d'affaires sociales, suivant son désengagement vis-à-vis les services à offrir à la population. Partant de la loi 120 (NOTE17), les groupes communautaires devront revoir leurs façons de faire.
Le gouvernement reconnaîtra à ces groupes autonomie et financement, mais à hauteur de critères touchant les services à dispenser. De plus, à partir de 1992, les citoyens devront se tourner davantage vers les organismes communautaires dans l'obtention de services offerts naguère par les services sociaux. En conséquence, les organismes communautaires s'organiseront en regroupements, selon les spécialités et les régions administratives. Apparaîtra, en 1995, la Table des regroupements provinciaux d'organismes communautaires et bénévoles (TRPOCB), laquelle fera front commun face aux politiques gouvernementales les concernant. D'une certaine manière, le mouvement communautaire s'institutionnalise. Il sera notamment invité à participer à différentes commissions parlementaires.
Les pratiques citoyennes non-institutionnalisées, en réaction aux élites politiques et économiques, se traduiront quant à elles par des discours idéologiques dissidents et des actions concertées visant les pouvoirs publics et l'ordre établi dans un contexte de mondialisation et de lutte à la disparité.
Les milieux urbains favoriseront l'émergence des pratiques non institutionnalisées. Leur forme la plus achevée s'exprimera par l'activisme plus ou moins radicaldes membres. Par exemple, le Collectif pour un Québec sans pauvreté (NOTE 18), fondé en 1998, constituera un espace citoyen « pluraliste », « non partisan » et non radical dans les moyens utilisés : campagnes d'information, pétitions, manifestations organisées.
A contrario, l'altermondialisme, mouvement spontané de contestation radicale apparu dans les années 1980 dans certainspays de l'hémisphère sud, s'opposera au néo-libéralisme dominant des deux dernières décennies du XXe siècle, consacré par la création de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), en 1994. L'avènement du Web dans les années 1990, favorisera l'éclosion et la cohésion des mouvements d'activisme, bien qu'il n'existe pas d'organisation formelle, à l'échelle internationale.
Chaque forum de l'OMC sera l'occasion pour les altermondialistes de manifester avec force leur opposition au processus décisionnel imposé par l'élite financière mondiale, en confrontant les forces de l'ordre (NOTE 19). Ce dernier mouvement démontre que l'État ne peut s'approprier toutes les formes de la démocratie participative, puisque cette dernière appartient avant tout à la pensée citoyenne.
Richard Godin, Ph.D.
Sociologue
NOTES
1. Michelle Duval et al., Les organismes communautaires au Québec : pratiques et enjeux, Montréal, Gaëtan Morin, 2005, 164 p.
2. La société civile se définirait, aux dires du politologue en droit public Jean-Louis Quermonne, comme la totalité « des rapports interindividuels, des structures familiales, sociales, économiques, culturelles, religieuses [...] en dehors du cadre et de l'intervention de l'État » (Les régimes politiques occidentaux, Paris, Éditions du Seuil, 1986, 316 p.).
3. Par ailleurs, le Code civil du Québec définit la société civile par le « contrat de société » visant l'exercice d'activités avec partage de « bénéfices pécuniaires » et par le « contrat d'association » destiné à la poursuite d'« un but commun autre que la réalisation de bénéfices pécuniaires à partager entre les membres de l'association » (art. 2186).
4. Michel Parazelli et Anne Latendresse, « Penser les conditions de la démocratie participative », Nouvelles Pratiques sociales, vol. 18, no 2, printemps 2006, p. 15-23.
5. La politique en question conduira à la création du Bureau d'aménagement de l'Est du Québec, le BAEQ. Institué sous le gouvernement libéral de Jean Lesage, il sera financé conjointement avec le gouvernement fédéral.
6. Il s'agit de Jean-Marc Gendron, curé du village d'Esprit-Saint, de Charles Banville, curé à Sainte-Paule, et de Gilles Roy, curé aux Méchins.
7. Roméo Bouchard, Y a-t-il un avenir pour les régions? Un projet d'occupation du territoire, Montréal, Éditions Écosociété, 2006, 224 p.
8. Clermont Dugas, Un pays de distance et de dispersion, Sainte-Foy (Qc), Presses de l'Université du Québec, 1981, 221 p.
9. « Le modèle de développement soutenu par Solidarité rurale trouve ses assises dans la Déclaration du monde rural formulée à l'issue des États généraux du monde rural. Il mise sur la spécificité du monde rural, au plan de son environnement naturel comme de son organisation sociale et culturelle » (Solidarité rurale du Québec, « Valeurs », SRQ [en ligne], http://www.ruralite.qc.ca/fr/SRQ/Valeurs).
10. Claude Pigeon, « Contributions récentes à l'historiographie religieuse du Bas-Saint-Laurent », Laval théologique et philosophique, vol. 57, no 2, juin 2001, p. 331.
11. L'association du JAL, en 1973, fait référence aux trois premiers villages se trouvant sur la liste des fermetures : Saint-Juste, Auclair et Lejeune.
12. Clermont Dugas, op. cit., p. 14-15.
13. Marcel Côté et Gaston Dussault, Claude Castonguay, architecte social et gestionnaire, Sainte-Foy (Qc), Presses de l'Université du Québec, 1995, 110 p.
14. Paul-André Linteau, René Durocher et Jean-Claude Robert, Histoire du Québec contemporain, t. II : Le Québec depuis 1930, Montréal, Boréal, 1989, p. 638.
15. La FACEF a été fondée en 1970; l'ARC, en 1978.
16. Claudette Journault, « Le BAPE au service de la démocratie participative », dans Louis Simard et al. (dir.), Le débat public en apprentissage : aménagement et environnement. Regards croisés sur les expériences française et québécoise, Paris, L'Harmattan, 2006, p. 88.
17. Québec, Ministère de la Santé et des Services sociaux, Une réforme axée sur le citoyen : plan d'implantation, Québec, Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1992, 33 p.
18. Il portera au départ le nom de Collectif pour une loi sur l'élimination de la pauvreté, lequel sera modifié en 2003, avec l'adoption du projet de loi 112 – Loi visant à lutter contre la pauvreté et l'exclusion sociale.
19. « Après les 40 000 manifestants de Seattle [en 1999], 15 000 personnes ont investi les rues de Washington contre la Banque mondiale en avril 2000; 20 000 à Prague (République tchèque) contre le FMI en septembre 2000; 50 000 à Québec en avril 2001 contre la ZLEA; 20 000 à Göteborg (Suède) contre l'Union européenne en juin 2001; plus de 200 000 à Gênes (Italie) contre le G8 en juillet 2001... » (Raphaël Canet, « Un autre Québec est-il possible? Résistance des peuples et altermondialisme », Le Devoir [en ligne], 18 juillet 2007, http://www.ledevoir.com/societe/150649/un-autre-quebec-est-il-possible-resistance-des-peuples-et-altermondialisme).
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